Identification de l’exploitant du site
Le site est exploité par Quernalix.
Les informations légales relatives à l’exploitant comprennent notamment :
-
La dénomination ou raison sociale complète ;
-
L’adresse officielle du siège ou de l’établissement concerné ;
-
Les informations d’enregistrement applicables ;
-
Les informations fiscales lorsque leur communication est requise ;
-
Les coordonnées permettant de contacter l’exploitant.
Ces informations sont communiquées conformément aux obligations légales applicables.
Responsable de publication
Le responsable de publication du site est l’exploitant du site ou la personne légalement désignée à cet effet.
Hébergement du site
Les informations relatives au prestataire d’hébergement du site, notamment son identité et ses coordonnées, sont indiquées conformément aux obligations légales applicables.
Objet de la présente notice
La présente notice précise les conditions générales d’utilisation du site, la portée des informations qui y sont publiées ainsi que les responsabilités respectives de l’exploitant et des utilisateurs.
Conditions d’utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables et à ne pas en perturber le fonctionnement.
Il demeure responsable des informations qu’il communique par l’intermédiaire du site.
Disponibilité du site
L’exploitant met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer la disponibilité du site.
Des interruptions temporaires peuvent toutefois survenir, notamment dans le cadre d’opérations de maintenance, de mises à jour techniques ou d’événements indépendants de la volonté de l’exploitant.
Informations publiées sur le site
L’exploitant veille à fournir des informations exactes et actualisées.
Malgré les contrôles effectués, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister. Les informations concernées peuvent être corrigées ou mises à jour lorsque cela est nécessaire.
Présentation des produits
Les photographies, illustrations et descriptions présentes sur le site ont pour objet de présenter les produits proposés.
Les différences mineures liées aux paramètres d’affichage, aux matériaux ou aux procédés de fabrication ne limitent pas les droits légaux du consommateur en cas de défaut ou de non-conformité.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des services exploités par des tiers.
Quernalix n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur fonctionnement.
Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, images, logos, éléments graphiques et autres créations, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée peut être interdite conformément aux dispositions légales applicables.
Protection des consommateurs et règlement des litiges
Les consommateurs bénéficient des droits impératifs prévus par les réglementations applicables.
En cas de litige, les parties privilégient la recherche d’une solution amiable.
Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut également recourir aux dispositifs de médiation de la consommation applicables.
Modification de la notice
La présente notice peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou techniques.
La nouvelle version entre en vigueur dès sa publication sur le site.